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Marques déposées par l'association loi 1901 pour la promotion et la valorisation des activités du bois en Bourgogne (APROVALBOIS
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EUROFOREST
Marque expirée - Marque en non vigueur

EUROFOREST
Association pour la promotion et la valorisation des activités du bois en Bourgogne (APROVALBOIS) Association Loi 1901 Conseil régional de Bourgogne

Numéro de dépôt :
3426573
Date de dépôt :
27/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2016
EUROFOREST de pour la promotion et la valorisation des activités du bois en Bourgogne (APROVALBOIS

Présentation de la marque EUROFOREST

Déposée le 27 avril 2006 par l'association loi 1901 pour la promotion et la valorisation des activités du bois en Bourgogne (APROVALBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROFOREST »

Le déposant est l'association loi 1901 pour la promotion et la valorisation des activités du bois en Bourgogne (APROVALBOIS domicilié(e) B.P. 1602,21035 DIJON Cedex - 21035 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 342 546 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APROVALBOIS Conseil régional de Bourgogne domicilié(e) B.P. 1602,21035 DIJON Cedex - 21035 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROFOREST est expirée depuis le 27 avril 2016.

pour la promotion et la valorisation des activités du bois en Bourgogne (APROVALBOIS a également déposé les autres marques suivantes : EUROFOREST FOIRE FORESTIERE EUROPEENNE


Association pour la promotion et la valorisation des activités du bois en Bourgogne (APROVALBOIS) Association Loi 1901 Conseil régional de Bourgogne - B.P. 1602,21035 DIJON Cedex - 21035 - France - SIREN 338342546


APROVALBOIS Conseil régional de Bourgogne - B.P. 1602,21035 DIJON Cedex - 21035 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-40

Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23

Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.